SRN et paiement de redevance ski de fond

Bonjour à tous,

je lance volontairement un sujet qui reprend en partie une discussion équivalente perdue dans un message nommé "ski de l'avenir".

Ce matin, départ d'une de mes sortie préférées, dans les bauges, depuis le site de St François de Sales (porte d'entrée du domaine de Savoie Grand Revard / La Féclaz), direction le refuge du Creux de Lachat.

Le domaine ouvre à 9h00, et manque de pot, je passe avec mon amie à 9h03. rappel à l'ordre d'un contrôleur. Petite discussion sur l'accès libre à l'espace naturel, au fait que nous n'empreintions le domaine damé que sur une toute petite partie du parcours. Rien n'y fît, nous avons donc rebrousser chemin et trouver un autre secteur d'attaque de la rando (pas si mal d'ailleurs, mais nécessitant un portage des skis sur 2 km).

Pendant l'échange presque musclé, j'ai bien pensé à Robert, qui précisait dans le précédent fil :


article L2333-81 des collectivités territoriales :

" Une redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs d'un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin et destinés à favoriser la pratique de ces activités peut être institués par délibération du conseil municipal de la commune dont le territoire supporte un tel site, ou de l'établissement de coopération intercommunale compétent, dès lors que le site comporte un ou plusieurs itinéraires balisés et des équipements d'accueil ainsi que, le cas échéant, d'autres aménagements spécifiques, et qu'il fait l'objet d'une maintenance régulière, notamment d'un damage adapté des itinéraires. Chaque année, une délibération fixe le montant de la redevance et les conditions de sa perception.
Dans le cas d'installations s'étendant sur plusieurs communes, le montant et les conditions de perception de la redevance sont fixés sur délibérations conjointes des conseils municipaux concernés.
L'accès libre et gratuit au milieu naturel est maintenu sur tout site nordique comportant des itinéraires de ski de fond ou de loisirs de neige non motorisés soumis à redevance d'accès, dans le respect des droits des propriétaires, des règlements de police en vigueur ainsi que des aménagements et du damage des itinéraires. "



Je crois qu'il s'impose de faire une lecture un peu attentive de ces dispositions qui sont issues de la Loi Montagne ….

Première remarque :
Ce texte s'applique clairement d'une part a une discipline sportive et une seule : le ski de fond et d'autre part à des "loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin "…

Or le ski de fond , discipline sportive comporte différents types d'épreuves sur des distances allant de 1 à ….50 km ..La "taille " d'un stade de ski de fond est donc limitée en principe par cette distance ….J'admet qu'une commune puisse à raison d'une particulière saturation de cet équipement sportif , décider de creer un deuxième stade de ski de fond, mais ce qui ne me parait pas admissible c'est de contourner la loi en assimilant purement et simplement ski de fond et pratique de loisir de neige non motorisée en créant de faux stades de fond de taille gigantesque qui sont en fait des itinéraires de ballade …

S'agissant des loisirs de neige non motorisés .( Je souligne qu'il ne s'agit plus au sens de la loi de disciplines sportives mais de simples loisirs de neige ) , la question se pose de savoir de quoi il s'agit . Or
le texte mème réponds a cette question smilen comprends clairement en lisant TOUT le texte qu'il s'agit de loisirs
de neige qui pour leur pratique réclament :
un ou plusieurs itinéraires balisés et des équipements d'accueil ainsi que, le cas échéant, d'autres aménagements spécifiques, ET une maintenance régulière, notamment un damage adapté des itinéraires.En clair : la luge et la raquette type 3°age .

Donc pour résumer la loi montagne permet aux communes
de percevoir une redevance pour :
1 L'accès a son STADE de ski de fond
2 L'accès a son parc de " loisirs de neige non motorisé "
sous réserve qu'il comporte un ou des itinéraires balisés
ET des équipements d'accueil ET que ces itinéraires
soient damés ..

Une dernière observation : Le ski de randonnée nordique
n'est pas le ski de fond : Il ne se pratique pas sur piste
et n'est pas une discipline sportive . Par ailleur il ne réclame aucun équipement d'accueil ou itinéraire balisé et
encore moins de "damage adapté" .
Il demande juste que soit garanti l'accès libre et gratuit
aux espaces naturels .



Mais aussi :

L'exemple le plus frappant est La Feclaz en savoie ….

Ca occupe tout le plateau …T'es obligé de mettre
tes gros sabots sur la jolie moquette ….
En fait, je veux pas leur mort aux stations de fond, je dis simplement :
lisez les textes et ne vous laissez pas "avoir" par les
idées reçues : La raquette par exemple …Plein de gens
s'imaginent qu'ils sont obligés de payer parcequ'ils ont
des raquettes aux pieds et qu'ils se trouvent dans une
station de ski de fond . C'est FAUX . On n'est obligé de payer une redevance que si on emprunte une piste spécialement aménagée et dammée pour la raquette ( cf la loi ) C'est une très bonne chose que les stations puissent faire cegenre d'aménagement sécurisé et tout : On y croise des tas de personnes agées et c'est très bien qu'elles puissent profiter du grand air en toute sécurité . Mais pour le reste les gens ont le droit d'accéder librement (c'est a dire sans "faire la coutume" )avec l'équipement de leur choix ( raquette , ski de rando , à pied , en SRN ) aux espaces naturels …pour peu qu'ils puissent trouver leur chemin a travers toutes les pistes de fond !


Le demi tour était inévitable pour nous, faute de preuve, et par manque de culot.

Quelle stratégie adopter la prochaine fois :
1 Payer
2 Forcer le passage
3 Présenter une copie de l'articcle du code des collectivités territoriales (et/ou de la loi montagne)
4 Autres propositions.

Comment vous y prenez vous en pareilles circonstances.

Un grand merci par avance de votre contribution
Modifié il y a 8 ans
Salut GrandSteack, à mon avis si tu fais un p'tit détour 100m plus loin, hors de la vu du gazier, ca devrait le faire…
Quelques idées de randos en SRN dans les Bauges m'intéresserai bien ;-) :roll: o^k
Modifié il y a 8 ans
on y va TOUS en meme temps avec le papelard en plus et on verra.il n'y a evidement aucune instance representative du srn (sauf erreur de ma part)et ils en abusent,comme disent les jeunes c'est abusé.
Modifié il y a 8 ans
Dans le Vercors (nord ou sud), les contrôleurs m'avaient foutu la paix.
C 'est peut-être grâce à la pulka mais surtout, parce que je suivais le GR (d'après des infos locales) et que ce dernier devait être considéré comme libre d'accès comme tout GR.

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Adepte de la pulka suite à des soucis de dos.
"Ca ne sert à rien de se ruiner le dos à porter des trucs qu'on peut tracter !" (c'est de moi !)
Modifié il y a 8 ans
le détour réalisé n'était pas assez important, ou tout du moins pas assez abrité !

après, la chose que je souhaite savoir est si je suis dans mon droit et comment le faire appliquer peinard, sans me battre (du coup, pas la peine de rameuter toute la bande de srn !)
après tout, si je suis dans mon droit, pourquoi faire le brigand à contourner la cabane du contrôleur !

pour les sorties dans les bauges, j'ai 2 tours autour des pistes de la Féclaz (celui déjà évoqué et un à réaliser avant l'ouverture des pistes d'alpin. le secteur du plateau sud du domaine de la féclaz est excellent hors période d'ouverture du site, on peut chausser depuis le col de plainpalais. le col de plainpalais est aussi un bon point de départ en direction de st françois de sales (vallon tout bosselé, idéal à la demi journée)
du col des près jusqu'à aillon le jeune, secteur excellent en découverte, avec des espaces assez larges, des pentes la plupart très douces, la possibilité d'aller un peu en forêt, une portion de piste forestiere large et des espaces plus ouverts.
la sortie proposée au topo depuis Ecole en Bauges vers le col d'Arclusaz, est excellente.

Ca fait un peu hors sujet tout ça, mais j'y ferais un petit copier coller une prochaine fois et détaillerai le tout dans le forum "les sorties"
Modifié il y a 8 ans
Tes skis de rando nordique sont assimilables à des skis de fond, si tu veux être sur la piste et irréprochable tu dois payer la redevance.

Si tu suis la piste en restant à 2cm de celle ci on a rien à te reprocher.

Maintenant un pisteur qui te casse les bonbons pour 500m d'utilisation d'une trace damée en départ de balade, est un con à esprit étroit, mais un con dans ses droits.
Il ne peut te contraindre à payer ou à sortir, son seul moyen de pression est d'en référer aux services de la gendarmerie pour faire respecter les règles.

En dehors des pistes tracées, et de quelques zones protégées de type APPB, réserves naturelles… la montagne enneigée est libre d'accès.
A ma connaissance même sur des terrains privés, dans le jardin de ton voisin, dans la mesure où tu ne skies pas en tirant une charrue, que tu n'as pas fracturé le grillage en entrant et que tu ne te promènes pas avec une sono récupérée dans une rave party: on ne peut pas te reprocher grand chose.

En général les pisteurs ne sont pas des types bornés, on doit pouvoir dialoguer pour emprunter un bout de traçage sans sortir le portefeuille.
Si ce n'est pas le cas, sors du rail, et longe la piste, tu es dans tes droits.
Si par malchance t'es en présence d'un débile qui te persécute, demande lui d'appeler le responsable du domaine ou la gendarmerie pour voir qui des deux a le plus tord, ça devrait suffir pour qu'il rentre au chaud dans le cabanon.

Mais si tu dois en arriver là avec un pisteur, c'est qu'ils ont merdé dans le recrutement, car sa première mission est quand même l'acceuil du public.
Après rien ne sert de se facher avec les gens, c'est toujours contre productif, et le pratiquant de srn doit toujours avoir à l'esprit qu'en cas de besoin de secours, c'est souvent le pisteur du coin qui sera le plus prompt à le retrouver.
Le pompier compétent de tataoui, connait en général moins bien la montagne que le service des pistes du quartier.
Modifié il y a 8 ans
Conclusion : vaut mieux emmener une pulka même pour une sortie à la journée ! :-D
Le capital sympathie doit remplacer le forfait, non ?

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Adepte de la pulka suite à des soucis de dos.
"Ca ne sert à rien de se ruiner le dos à porter des trucs qu'on peut tracter !" (c'est de moi !)
Modifié il y a 8 ans
On en revient toujours à la même chose…

Le ski de fond sur piste ne fait plus recette, alors les gestionnaires tentent de racler large en proposant des circuits raquettes balisés. C'est bien dans l'esprit pour les personnes non averties qui veulent faire un tour.

Seulement ces sentiers ont été pris souvent sur l'espace naturel.

Certains sites ont ainsi pris tout l'espace de départ d'un col pratiquable en ski, car dire qu'il reste un accès libre alors que l'on sait pertinement qu'il est déneigé très souvent, c'est un peu se foutre du monde.

Et même si tu peux partir d'un site, un moment ou l'autre tu retombes sur des pistes damées… Soit tu les coupes, soit tu es obligés de les suivre car il n'y a pas d'autre possibilité (pente forte, forêt dense…smile

Alors ?

C'est à l'appréciation de chacun mais comme le ski de fond a besoin de "fonds", car ça coûte de plus en plus cher pour de moins en moins de rentrées "fraîches", les frictions ne font, à mon avis, que commencer…


Pour info :

J'ai trouvé ça sur les secours,sur un site avec Forum :

Jurisprudence gratuite secours
Auteur : Yves Ribault [1 post] 78.229.190.—
Date: 20/02/2011 10:25 [Edité: 20/02/2011 10:26]
La gratuite des secours en montagne s'applique dorénavant aussi en Tarentaise-Vanoise. Le TA de Grenoble vient de rendre un arrêt en date du 27.01 qui confirme que "le ski de randonnée ne constituant pas une activité sportive de ski de fond ou de ski alpin au sens des dispositions de l'article R.2321-6 du code des collectivités territoriales", les communes ne sont pas fondées à réclamer à la victime le remboursement des frais de secours héliporté. Pour plus ample information, me contacter.

www.skitour.fr/forum/read_169008.html
Modifié il y a 8 ans
petite recherche sur la toile,
nouvelle donnée,
une loi adapte le contenu de la loi montagne, il s'agit de la loi du 5 décembre 2005.
ce qu'elle entraîne, je n'ai pas tout saisi et vous soumets deux liens importants pour éclaircir ma lanterne :

http://www.cdrp74.fr/hiaute/raquettes.html

http://www.kairn.com/article.html?id=606

une chose est certaine, les différentes fédé, FFME, FF Rando Pédestre et FF Clubs Alpins et de Montagne, ne semblent pas avoir été consultées, et ne seraient pas tout à fait d'accord avec le texte voté.

Pour ce qui concerne la station concernée par ma rando, je vais poser la question directement aux responsable de la station, je vous tiendrais aux courant de sa réponse.
Modifié il y a 8 ans
Avec les liens que tu viens de nous proposer on en revient toujours au même problème :

Comment enrayer et éponger financièrement la chute de fréquentation du ski de fond sur piste et le coût de plus en plus élevé de l'entretien des pistes dû à une pression croissante des skieurs sportifs de plus en plus exigeants ?

La réponse pourrait être une question :
Comment faire revenir la clientèle de base (sans être péjoratif) non sportive au sens strict du terme, qui vient faire un petit tour et permet aux domaines de vivre ?

La réponse a été :

En trouvant de nouvelles sources de financement/ponction du client là où il est.


Le problème du ski de fond sur piste a été l'arrivée du skating et d'une clientèle qui n'a vu que par lui. Dès lors pistes larges voire très larges et traces de classique sur la bande d'arrêt d'urgence, bien à droite dans les arbres pour l'une et bien à gauche dans les branches pour l'autre. Entre les 2, le plan damé pour le skating.

Et les domaines nordiques se sont étonnés ou s'étonnent depuis une quinzaine d'années de perdre des clients. Mais ceux qui aimaient skier tranquillement sur une piste damée, côte à côte dans les traces de classique pour discuter en prenant l'air, ne se sont plus reconnus dans ce système, qui excluait toute convivialité au profit de l'aspect sportif uniquement du ski de fond.
De plus, comme cette clientèle a pris de l'âge, elle s'est souvent repliée sur la raquette, qui outre l'aspect conviviale, demande moins de technique, surtout en descente sur les neiges glacées.

Donc tout naturellement les domaines essayent ou ont essayé de récupérer sous des prétextes sécuritaires, de balisage, etc, la raquette à neige ou devrais-je dire la racket à neige.

J'étais encore au domaine nordique des Crêtes du Forez en tant que bénévole, quand le bureau pour la saison 05/06 a décidé d'instaurer le péage raquette. Je n'avais qu'un avis consultatif et j'ai voté contre, arguant qu'on allait se retrouver (ce qui s'est passé) sur le net dans les sites à éviter. Une contre publicité bien mal venue pour un domaine qui surnage comme beaucoup d'autre, et tout ça pour ramasser moins de 1000 € sur une saison qui avait été excellente en terme d'enneigement (+ de 3 mois à 1200 m).

Un bénéfice à moitié bouffé par des damages à la motoneige de pistes raquettes (c'est fou mais c'est comme ça !) en usant une ou deux courroies en neige fraîche.

Et bien sûr, à présent, les domaines voudraient faire payer les promeneurs à pied !

Et après ? Les chevreuils et les sangliers qui parfois "maugent" les pistes ?

Dans le post sur le ski de l'avenir (qui avait dérivé) dont tu fais référence Grandsteak, je parlais déjà des problèmes que je connais bien au sein du domaine nordique des Crêtes du Forez. Juste pour rappel des chiffres qui veulent tout dire :

En 90/91, 80 jours d'ouverture et plus de 24 000 journées ski avec une petite dameuse.

En 08/09, 97 jours d'ouverture et seulement 14 200 journées ski avec deux grosses dameuses et en ajoutant les chiens de traîneaux et la raquette.

La réponse des élus du bureau a été pour 09/10 : on achète un quad chenillé avec système de traçage.

Pour 10/11 : on achète deux autres dameuses supplémentaires.

Alors imaginez un peu, il faut trouver l'argent. Ca paraît fou mais c'est ainsi.

Pour cette saison, le domaine nordique des Crêtes du Forez a encore étendu ses pistes raquettes qui sont payantes plus ou moins, au bon vouloir ou à la tête du client. Un accompagnateur en moyenne montagne m'a même confié, un peu dépité : "ils me grignotent de plus en plus de terrain où j'emmène des gens".

J'ai quitté depuis l'an dernier le domaine nordique, n'acceptant pas cette politique de fuite en avant, d'expansion des aménagements, d'élite et de non respect des règles de transport sur neige en engin motorisé.

Cette dernière remarque m'ammène à éclaircir un point.
Sancho dit qu'au cas où tu aies un problème, il y a de grosse chance que ce soit le pisteur du domaine nordique d'où tu es parti qui va aller te chercher…

Je dirais oui et non.

En dehors des pistes définies et entretenues d'un domaine nordique, le personnel de celui-ci n'a pas le droit de circuler avec un engin motorisé. Chez moi certains cowboy ne s'en privent pas, malheureusement.

Dans le cas de secours ou recherche de personne, c'est la gendarmerie seule qui est habilitée à intervenir. Elle peut alors, si elle considère qu'elle en a besoin, faire appel au domaine nordique le plus proche en demandant son appui technique en moyen matériel et humain.
En Auvergne, nous sommes sous la juridiction du peloton de gendarmerie du Mont-Dore dans le massif du Sancy. Ce PGHM possède une motoneige et ces hommes ont autorité sur toute l'Auvergne dans le cadre du secours en montagne. Si on fait déplacer un hélico, se sont eux qui seront avec.


A part ça, je me suis un peu égaré, alors pour revenir à ton problème c'est une histoire d'interprétation :

Soit tu tombes sur un gars qui connaît le ski et qui voit que tu part en rando et que tu quitteras très vite la piste, soit tu tombes sur un imbécile.
Dans ce cas, dis-toi bien que le gars à l'entrée ne peut rien, n'ayant aucun pouvoir légale de police. C'est une des failles de la loi montagne. Tu n'entres pas dans un lieu clos mais sur des terrains très souvent appartenant à des privés où une délibération des communes s'est accordée le droit de percevoir (grâce à une loi)une redevance pour l'entretien de la neige (damage).

Egalement, pour la jouer fine si tu as toujours affaire à l'imbécile : compte tenu que tu es en ski de rando nordique, donc pour skier en classique, tu prends la piste damée pour le skate, comme cela tu n'utilises pas les rails pour l'alternatif, ou alors tu skis à côté de la piste. Tu peux également prendre les pistes raquettes.

En conclusion, c'est vrai qu'il faut mieux discuter et trouver un compromis. Pour ceux qui sont aux entrées des domaines nordiques la place n'est pas aisée.
Modifié il y a 8 ans