SRN et paiement de redevance ski de fond
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Merci forez d'avoir trouvé ce document : il est clair et précis et ne comporte aucune erreur juridique . Comme la question reviens très très souvent je suggère qu'il existe sur le site un lien direct permettant aux nouveaux arrivants d'en prendre connaissance . Pour répondre simplement aux questions de Goti : Que faire ? Rien ! Je n'ai pas connaissance d'un gros contentieux a ce sujet et je doute fort que tu puisses ètre poursuivi . Je rappelle enfin que ne pas payer une redevance de ski de fond , ça n'est ni un crime , ni un délit , mais une simple contravention . Le personnel n'a donc en aucun cas le droit d'employer la contrainte pour t'arrèter et je ne pense pas qu'a défaut d'ètre assermentés ils puissent relever une contravention ou te demander ton identité . Ils ne peuvent a mon sens que faire appel aux gendarmes qui, ravis d'ètre dérangés pour une connerie , ne manqueront pas de constater aussi , par exemple que le site ne comporte qu'une cabanne a tickets et donc aucun équipement d'accueil. |
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Bonjour Je viens de découvrir ce sujet…et je vais déjà en rajouter à la complexité au problème. Qu'en est-il si les espaces naturels que l'on veut gagner à ski et dont on nous bloque l'accès, le sont également par ailleurs, mais nous obligeant à un détour routier ? Je pense là en particulier à un coin des Monts du Forez qu'il est facile d'atteindre par tout temps via un site nordique situé à un col, mais où on peut parvenir au départ d'un autre col, mais bien moins aisément dans certaines conditions climatiques (vent ou brouillard). Idem pour l'accès à la partie nord des Hauts Plateaux du Vercors en partant de Corrençon / Bois Barbu ou Herbouilly, mais où on peut aller au départ du Vercors Sud, moyennant 45 mn de voiture et quelques heures de ski en plus. En fait, hors zones très boisées ou pentes, tous les chemins mènent au bonheur , mais ils peuvent parfois être beaucoup plus longs. Et pour ceux ou celles qui font une traversée skis aux pieds ? C'est quand même frustrant de partir se déconnecter de tous ces problèmes qui pourrissent notre quotidien et d'être ainsi rattraper par la patrouille sortie de sa guérite (cabane des contrôleurs qui sont parfois très petites !) |
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J'avoue ne pas bien comprendre . Es tu en train de te demander si un exploitant de site nordique ne serait pas en droit de t'interdire le passage par exemple depuis Chalmazel si tu veux monter à Pierre sur Haute au prétexte que tu peux passer par le Col du Beal . Ou encore de t'interdire de partir vers les hauts plateaux du Vercors depuis Corrençon sous pretexte que tu peux y acceder depuis le Col de Rousset ? Ben si c'est bien ça ta question , la réponse est non . La Loi ne prévoit aucune restriction d'accès et rappelle seulement que le droit d'accès libre et gratuit aux espaces naturels s'exerce dans le respect des droits d'autrui et des règlements de police . Ce droit s'exerce sans limitation : depuis le point de départ que tu choisis , jusqu'au point d'arrivée que tu choisis . En fait , pour ètre clair une bonne foi pour toute : Si un exploitant de site veut utiliser les chemins existants pour faire des pistes de fond et s'il veut ètre certain que tout le monde mettra la main a la poche il n'a que la solution de proteger ses pistes par une belle cloture . Mais il lui serait interdit de cloturer tout le chemin : IL lui faudrait laisser sur toute la longueur du parcours un passage pour que chacun puisse utiliser le chemin :-D Le seul cas ou il serait peut-ètre possible a un exploitant de barrer totalement le passage sauf ticket d'entrée , c'est dans l'hypothèse ou il serait totalement propriétaire du chemin . Mais ce n'est jamais le cas dans la pratique . Mais alors , on peut faire ce qu'on veut ? Oui Mais pas du ski de fond ! et pas abimer les pistes ! Ce qu'il faut bien comprendre c'est que la liberté d'aller et venir est une liberté publique fondamentale que les parlementaires se sont bien gardés de limiter . Les débats parlementaires sont assez instructifs sur ce point d'ailleurs . Cette possibilité qui a été donnée a des aménageurs de creer des sites nordique ne leur a été donnée que sous reserve de ne pas entraver de quelque façon cette liberté fondamentale : A eux de faire leur affaire de maintenir le passage sur TOUT leur site . |
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encore merci robert pour tes éclairages/éclaircissements. |
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Oui Robert, c'est bien le cas extrême que je voulais souligner. Et comme nos chères normes 75 sont trop larges pour les rails du pas alternatif, il ne nous reste plus qu'à aller affronter une frange des adeptes du pas de patineur jalouse de son boulevard. Ha c'est pas facile,on la paie notre marginalité ! Et j'en profite pour remercier moi aussi Forez et Robert pour tous les arguments qu'ils apportent. |
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Affronter ? Je ne pense pas ! …Je pense mème que les points de convergence à l'interieur du " nordique " vont s'accentuer ..J'en reparlerai. A ma connaissance les relations avec les pratiquants du ski de fond sont bonnes ; S'agissant des exploitants de sites nordique,j'ai eu vent de quelques grincements de dents qui persistent mais je ne suis pas sur que ça soit bien méchant… A mon avis il y aura toujours des cas isolés de conflits d'usage, mais de ma propre expérience j'ai le sentiment que les choses ont énormément évolué . Je me souviens - et ça remonte a plus de 10 ans - d'une période ou à l'entrée de quelques sites nordiques on sentait une certaine tension , pas franchement agréable : regards soupçonneux et barrissements du genre " Eh là ! Ou tu vas , toi ? T'as ton forfait ?" A présent quand la ballade que j'envisage démarre depuis un site nordique, je n'ai plus du tout cette impression et on me fiche une paix royale. Je pense que les mentalités ont évolué et que dans certaines instances on a du faire un peu de pédagogie et expliquer que la loi ne permettait pas une appropriation de la montagne ! Il faut dire aussi que les sites que j'ai le plus l'occasion d'approcher sont aussi pas mal parcourus par des randonneurs en alpin ( c'est le cas du Col du Barioz) ou par des randonneurs au long court traineurs de pulkas ( c'est le cas de Corrençon ) et que ces gaillards n'ont pas trop l'habitude de se laisser marcher sur les pieds . Je pense enfin qu'on commençe a ètre nombreux . Mème si le SRN reste encore un peu confidentiel, il est mieux connu qu'autrefois . Le nombre de pratiquants réguliers ou occasionnel est a mon avis de très loin supérieur au nombre des inscrits sur ce site : J'ai souvent croisé dans des ballades des gens équipés en SRN et il m'est arrivé de papotter un peu avec eux … or aucun d'entre eux ne connaissait ce site ! Conclusion : on est assez nombreux pour ètre respectés et on n'est pas des marginaux . Si j'en juge par le nombre de skis nordiques qu'on trouve a présent en vente dans mon secteur , le SRN a de beaux jours devant lui. Et enfin , dernier point qui me semble important . J'ignore si il a été fait une quelconque étude de marché pour le SRN et si on a mis dans des statistiques les randonneurs nordiques …, mais je suis persuadé que si une telle étude a été faite , elle démontre que les pratiquants font partie de ce qu'on appelle une population a fort pouvoir d'achat potentiel ( en gros, très majoritairement des cadres ou futurs cadres )…C'est a mon sens assez comparable aux alpinistes ….Population qui fait le bonheur économique de Chamonix et de pas mal d'autres bleds sans payer de redevance particulière… Or les petites stations ne peuvent pas se permettre de faire fuir la moindre partie de leur clientèle, mème si elle ne paye pas de redevance , surtout si cette partie de leur clientèle est a fort pouvoir d'achat potentiel …. |
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La liberté de pouvoir se mouvoir où bon nous semble dans le respect des règlements de police particuliers en vigueur est un droit fondamental inscrit dans le droit français. Il donne même lieu à une interprétation en faveur du pratiquant de SRN dans la traversée des propriétés privées. Aux usa par exemple, si tu traverses une propriété privée, tu es passible de répression qui peut tourner en la faveur des intérêts financiers de Mr Colt. En France que tu sois pratiquant de SRN ou jeune soixantuitard en train de contempler les fleurs dans le jardin de ton voisin, il appartiendra à la justice de prouver que tu as dégradé le terrain ou la quiétude du dit propriétaire. Dès lors que tu n'a pas piétiné de parterre de fleur, que tu n'es pas entré par effraction chez le proprio en cassant la barrière, que tu ne te balades pas avec un poste de musique avec le volume à fond et que ça a nuit au sommeil du proprio… Tu n'as pas un comportement répréhensible par la loi. Le proprio est proprio du terrain et des infrastructures mais même pas de la neige qui est posée sur son terrain, il ne peut se retourner contre toi qu'en arguant que par le tassement de la neige par les semelles de tes skis, tu retardes la pousse de son herbe au printemps. La loi montagne permet l'instauration d'un genre de règlement de police particulier qui permet de faire encaisser une redevance pour l'entretient des pistes de ski de fond aux fondeurs. Cette loi s'appuie justement sur ce droit de se mouvoir où bon nous semble dans la mesure où on ne dégrade rien, et ce pour faire pression sur les proprios en mettant en avant que la traversée de leur terrain est d'intérêt public et qu'en somme ils ne peuvent refuser l'accès au dameur et aux fondeurs. Si le SRN peut être reconnu par un tribunal comme étant un ski différent du ski de fond, le débat est clos. Tu as le droit d'aller gratuitement où bon te semble dans la mesure où tu n'y entres pas par effraction en abîmant des infrastructures ou en faisant des nuisances sonores ou en ne laissant de traces dans le terrain autres que celles de tes skis et de tes bâtons dans la neige. Cela est valable dès lors que tu n'enfreins pas d'autres règlements de police particuliers en vigueur: ex: tu ne peux pas te balader dans un APPB ou une réserve naturelle en étant irréprochable, ou tu ne peux pas te retrouver irréprochable dans le jardin de ton voisin si tu es en état d'ivresse cannabique par exemple même si tu es silencieux et que tu n'as rien détérioré. Les communes doivent savoir qu'elles s'appuient sur ce droit pour faire payer la redevance. A moins qu'elles soient en mesure de prouver qu'un SRN est un ski de fond, elle ne peuvent te faire payer une redevance si tu n'abimes pas la trace faite sur un terrain qui leur appartient ou pas. Il y a peut être d'autres subtilités que je ne comprends pas dans cette législation, mais en tout cas c'est comme ça que j'interprète la loi jusqu'à preuve du contraire. |
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Bravo Sancho , bien résumé …Je crois me souvenir qu'il y a des cours de droit à l' E.N.S.A. :-) Juste pour faire mon interessant quelques précisions : 1 Tu écris : "Si le SRN peut être reconnu par un tribunal comme étant un ski différent du ski de fond, le débat est clos ". C'est plié sans contestation possible : cf. la décision du T.A. de Grenoble que cite Forez dans un post précédent . C'est une décision d'un Tribunal Aministratif en matière de secours , mais l'interpretation par le juge civil ou le juge pénal dans d'autres domaines serait la mème . En fait ça ne serait mème pas une interpretation des textes …Mais une simple lecture des textes ! Pour le droit, le terme " ski de fond " renvoie a un seul corps de règles : celles de la discipline sportive telle que pratiquée selon les règles de la fédération . C'est, du reste ,la raison pour laquelle j'invoquais dans un post précédent la notion de "stade" de ski de fond pour critiquer les sites nordiques gigantesques . Que dirait on d'un Maire qui, sous prétexte qu'on peut courrir après un ballon sur des kilomètres , crérait sur sa commune un " stade de foot " de 500 hectares et bloquerait l'accès de ce terrain a toute autre activité ? Il y a certes des manifestions de ski de fond sur longues distance ( type transjurassienne ou autre ) mais ce sont des manifestations exceptionnelles ,et il ne me semble pas qu'elles aient un quelconque rapport avec le paiement d'une redevance ! En tout état de cause dire qu'il est nécessaire de creer sur tout le territoire français des centaines de stades de fond de 5O voire 100 kilomètres pour permettre aux fondeurs de s'entrainer pour la transjurassienne , me parait pousser le bouchon un peu loin…Mais passons …personnellement ça me dérange moins que le Grand Tétra moucheté a poils bleus qui est , comme chacun sait une espèce menaçée par les fondeurs, les chasseurs, les randonneurs, la baisse tendantielle du taux de profit , le réchauffement climatique etc etc 2 Tu évoques un règlement de police particulier . En fait NON ! Les règlements de police ne peuvent viser qu'au maintien de la sécurité , de la tranquillité et de la salubrité. La redevance et les principes énonçés dans les textes qui s'y rapportent n'ont strictement rien a voir avec des règlements de police..C'est tout au plus un service public ce qui est tout autre chose . Un maire qui utiliserait ses pouvoirs de police pour " proteger " la perception d'une redevance serait en plein hors des clous et commettrait ce qu'on appelle en droit administratif un détournement de pouvoir . 3 Pour se convaincre de l'importance et de l'étendue de la liberté de circulation dans notre droit , il est interessant d'aller jetter un oeil sur le droit de la chasse . Il est effectivement interdit de chasser a une certaine distance des habitations , ça c'est une règle de police ( sécurité publique ) . Pour le reste ( de mémoire ) c'est au propriétaire de manifester son opposition a l'exercice de la chasse sur son terrain ( déclaration en préfecture ) et je crois qu'en plus il doit l'afficher partout sur son terrain et clore ce terrain de manière infranchissable . |
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Yop là,j'aime bien quand tu fais ton intéressant je prends toujours des notes. J'avais pas tout relu les posts avant de l'ouvrir méa culpa. Je n'ai pas été à l'ENSA, mais au CNSN, et les contenus sur le droit sont d'un dérisoire à ne pas faire sourciller un élève de cours primaire. Du coup j'avoue mon manque de connaissance sur ce qui constitue la définition exacte d'un règlement de police, mais c'est une lacune à laquelle je ne manquerai pas de remédier. Mais si je résume tant que tu n'as pas un comportement insalubre, "intranquille"" et ou "dangereux" chez un proprio lambda ou dans le domaine public , tu ne justifies pas l'application d'un règlement de police particulier d'après ce que tu dis. Ensuite il y a un certain nombre de règles ou de loi en matière entre autre de protection de l'environnement à ne pas enfreindre. Et après ça le pratiquant de SRN est aussi libre que l'air qu'il respire (même si celui ci peut être pollué) Pour revenir sur la démesure des stades de ski de fond, elle est une aberration que l'on fait payer au prix fort aux derniers résistants touristes qui pratiquent encore cette activité. On trace dans le Jura des centaines de km de pistes qui profite à une poignée de villageois accrocs à la sueur et la contemplation de leurs spatules ainsi qu'à une petite ribambelle de compétiteurs acharnés. Il y a dans ces deux groupes sociaux plus ou moins distincts, une forte représentation de skieurs maniaquo exigeants en matière de terrain de billard tracé au micromètre. Comme se sont toujours les mêmes qui râlent, ce sont toujours les mêmes qui se font entendre. Du coup on continue à tracer un petit millier de km dans le Jura dès la mi novembre quand les conditions le permettent. Autant dire qu'un traçage de milieu de semaine à la mi novembre c'est: beaucoup de gazole, quelques durites à réparer, quelques circuits hydrauliques qui implosent, quelques dents de fraises qu'on laisse dans les cailloux, quelques heures de salaires pour des pisteurs, pour des centaines de km damés qui restent quasi vierge de traces d'utilisateurs. On fait ensuite des bilans de fin de saison à crier au scandale sur le manque de rentabilité économique des domaines nordiques, et il ne semble y avoir qu'une solution possible: augmenter le prix de la redevance. Déjà que le monde du ski de fond est trop technique pour les touristes, et en plus on les fait cracher au bassinet. Avec ça on est pas prêt de rendre le ski de fond de nouveau populaire. EX: Paul vient du pas de Calais pour une matinée de ski il paye 8€ l'accès au stade d'à côté de chez moi. Le lendemain, il vient avec sa femme et ses 3 marmottons: 2*8 € pour Mr et Mme et on lui fera une réduc pour la marmaille. En moins d'une journée il va payer plus du 1/3 du prix de la redevance saison pour tout le massif de Roger notre célèbre râleur de clocher. Le moins drôle est qu'avant d'avoir fait 500m le petit dernier a déjà pissé dans sa culotte, le deuxième est palot il a mal digéré les virages de la route en montant, et l'ainé vient de perdre une dent de lait en chutant en avant sur la glace. Maman stresse, cellule de crise familiale, tanpis pour la redevance on file au parc du chien polaire pour montrer des toutous aux enfants et leur redonner le sourire en regardant des bêtes à poils dans des cages. Au même moment Roger vient de rater un pas tournant sur le 28 ème km de la piste qui porte le nom du médaillé olympique du coin. Il s'étale se retourne, mais non c'est impossible que ça puisse venir d'un problème technique venant de lui, il doit y avoir une micro bosse de 1cm dans le terrain qui l'a fait vaciller: mille milliards de mille sabords le pisteur va encore en prendre pour son grade. Non mais c'est vrai au prix où on paye ils pourraient mettre des gens compétents pour piloter des avions de chasse à 500 000€ la bête. Si encore ça pouvait faire rire un des derniers grands tétras à poils bleu du massif, mais c'est même pas sûr |
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J'adore la fin de ton post, quel grand malheur pour ce pauvre acharné, dopé à la sueur et sublimement moulé dans un ensemble high-tech et respirant. Ah si certaines traces de pistes étaient moins larges, on ne serait pas obligé de les emprunter, ne serait-ce qu'un court instant. Cela dit, je n'ai jamais été mal accueilli au départ d'un domaine de fond et souvent les pisteurs sont venus discuter attirés par l'aspect de mon matériel de SRN. J'irai peut-être à la Pesse dimanche. |